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Marques déposées par BOUDARD Pascal
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SUZON SPANO www.suzonspano.com Les Légumes Séchés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUZON SPANO www.suzonspano.com Les Légumes Séchés
BOUDARD Pascal, Agissant pour le compte de la société Suzon SPANO en cours de formation

Numéro de dépôt :
3781318
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2020
SUZON SPANO www.suzonspano.com Les Légumes Séchés de BOUDARD Pascal

Présentation de la marque SUZON SPANO www.suzonspano.com Les Légumes Séchés

Déposée le 10 novembre 2010 par BOUDARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUZON SPANO www.suzonspano.com Les Légumes Séchés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est BOUDARD Pascal, Agissant pour le compte de la société Suzon SPANO en cours de formation domicilié(e) 3 Avenue Eugène Milon - 45470 - LOURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDARD Pascal domicilié(e) 3 Avenue Eugène Milon - 45470 - LOURY - France.

La marque SUZON SPANO www.suzonspano.com Les Légumes Séchés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUZON SPANO www.suzonspano.com Les Légumes Séchés est expirée depuis le 10 novembre 2020.


BOUDARD Pascal, Agissant pour le compte de la société Suzon SPANO en cours de formation - 3 Avenue Eugène Milon - 45470 - LOURY - France


BOUDARD Pascal - 3 Avenue Eugène Milon - 45470 - LOURY - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.